BONJOUR,

je dois employer fin septembre une Am. Durant l'année j'ai 5 semaines de congé annuels et 3 semaines de congés trmestrielle soit 8 au total. Donc si j'ai bien compris je doit lui faure un contrat pour une année imcomplete soit 44 semaines de travaill effctif ( 52-8=44).
L'Am peut telle refuser un contrat sur une année imcomplete.
De plus les heures effectuer sont :
semaine A: 49H
semaine B:39 H
semaine C: 49h
semaine D: 39h soit un total de 168h
Elle me demande 3€50 de l'heure 4 € a partir de la 46~me heure de travail et 2€81 de frais d'indm
Pouvez vous m'aider pour la mensualisation
si j'ai bien compris le montant obtenu c'est la somme qu'ont lui verse tous les mois. Mais durant ses congés quelle somme doit ton lui verser.
De plus l'AM me parle qu'on doit rajouter tous les mois 10% même pendant ses congés je voudrais savoir a quoi ca correspond s'il vous plait.
merci de votre aide

mamoun03 écrit:
BONJOUR,bonsoir

je dois employer fin septembre une Am. Durant l'année j'ai 5 semaines de congé annuels et 3 semaines de congés trmestrielle soit 8 au total. Donc si j'ai bien compris je doit lui faure un contrat pour une année imcomplete soit 44 semaines de travaill effctif ( 52-8=44).ok si les congés de l'ass mat sont pendant les 8 sem déduites
L'Am peut telle refuser un contrat sur une année imcomplete.elle peut négocier un taux horaire plus élevé que pour un accueil en année complète...
De plus les heures effectuer sont :
semaine A: 49H il faut faire une moyenne:39+49=44h, soit 44h par semaine
semaine B:39 H
semaine C: 49h
semaine D: 39h soit un total de 168h moyenne: 161.33h / mois
Elle me demande 3€50 de l'heure 4 € a partir de la 46~me heure de travail et 2€81 de frais d'indm
Pouvez vous m'aider pour la mensualisation
si j'ai bien compris le montant obtenu c'est la somme qu'ont lui verse tous les mois. Mais durant ses congés quelle somme doit ton lui verser.
De plus l'AM me parle qu'on doit rajouter tous les mois 10% même pendant ses congés je voudrais savoir a quoi ca correspond s'il vous plait.
merci de votre aide
calcul de la mensu: 44 x 3.50 =154 x 44=6776/12=564.66
564.66€ de salaire par mois, la majoration des heures supp est à rajouter tous les mois sur les heures supp réellement effectuées
ce salaire est versé tous les mois, y compris pendant la période des CP
L'indemnité de CP se rajoute au salaire en cas d'accueil en année incomplète et sera payée:
soit en 1 seule fois au mois de juin
soit au fur et à mesure de leur prise
soit à leur prise principale
soit par 12ème chaque mois ( à partir du 1 juin )
Lors de l’établissement du contrat de travail entre l’employeur et l’Assistant Maternel, LE 10EME DE CP NE DOIT ABSOLUMENT PAS ETRE RAJOUTE à la mensualisation ni en fin de mois ni globalement dans le calcul, cette pratique n’est pas conforme à la convention collective et elle a été condamnée par la Cour Européenne
l'indemnité d'entretien sera versée par jours d'accueil et rajoutée au salaire net

bonsoir
il faut voir avec votre am si des dates de congés sont prises en commun si non il faudra déduire les semaines non commune bien noter les toutes semaines de congés sur le contrat
si elle trouve que le contrat n'est pas suffisant pour elle elle peut refuser mais comme les contrats ne courre pas les rues elle acceptera
semaine A 49h+39h semaineB/2 = 44h/semaine
44h x 3,50€ x Nbre de semaine/12 = mensualisation à verser tous les mois même pendant ces congés
pour les ie c'est bien 2,82/jour pour 9h/jour d'accueil plus de 9h/j +0,31€/h à partie de la 10ème
2,65/jour pour -de 9h/j
je ne vois pas à quoi correspond les 10% sauf si elle veux parler des cp pas le droit hors la loi ils doivent être réglés au mois de juin la première année car pas acquis
je pense que je ne suis pas trop trompée les plus expérimentées confirmeront
bonne continuation

Bonsoir,

Alors tout d'abord elle peut refuser un contrat en année incomplète mais franchement si c'est le cas je refuserai de travailler avec si déjà au départ ça part mal que va être la suite.

Donc pour le calcul :
49*2=98
39*2=79
98+78=176h
176h/4s= 44h / s ( moyenne hedbo)

44h*44s*th brut/12= salaire minimum garanti brut après il faut procéder à la conversion en net.

La majoration sera applicable que si l'am effectue les heures supplémentaires.

Il faut notifier sur le contrat les heures qui seront effectuées comme énoncé sur votre poste.
Ainsi que les heures moyennes qui servent au calcul du salaire soit 44h en moyenne par semaines soit un lissage de 161.333 heures par mois sur 12 mois soit 162h à déclarer à pajemploi(44h*44s/12=161.333=162h) et si elle travaille 5 jours par semaines cela reviendrai à déclarer à pajemploi 19 jours de travail(5j*44s/12=18.333j=19j).
Après vous ne payez pas les 10% de cp en plus tout les mois c'est hors convention.Mais vous pouvez déjà calculez les cp soit 10% soit par maintien de salaire que vous paierez qu'en juin 2011 mais que dors et déjà vous pouvez mettre 10% tout les mois de coter sur un compte et qu'au moment opportun vous n'aurez aucun soucis pour les lui payer.
Notez aussi sur votre contrat les dates d'absence de l'enfant et les dates de prise de cp de l'am.

Bonne soirée.

J'oubliai si vos semaines sont les mêmes que l'am la déduction de 8s est bonne sinon vous devez en déduire d'autre et dans ce cas là vous ne partirez pas sur 44s. Les autres calcules seront aussi à modifier dans ce cas là.

Les ie sont à payé que si l'am accueil l'enfant.
0h à8h= 2.65
à partir 9h =2.81
et pour chaque heure d'accueil en plus une majoration de 0.313 sera effectuée.

je pense n'avoir rien oublié lol .