Bonjour la petite puce que je gardait rentre à l'école comment doit je procéder avec mon contrat doit je faire un avenant ou bien un nouveau contrat car ses heures de garde ont fortement baissé à savoir 20h de garde au lieu de 80h par mois et uniquement pendant l'école (je garde ce contrat car je n'ai aucun autres à l'horizon).J'ai une autre question sur la garde d'un bébé sachant que sa mère est une institutrice pour 30 h de garde par semaine mais que je n'aurai pas non plus pendant les vacances scolaires pouvé vous me dire comment on inclu le calcul des congés payé dans les deux mensualisations ? Merci .

bonjour
pour le premier contrat le pe te fais un avenant en notifiant bien les nouveaux horaires et jours de garde les cp te seront réglés au mois de juin

pour l'autre question calcul sur 36 semaines d'école
il faut que tu fasses taux horaire*30h/s*36s/12= mensualisation
les cp te seront réglés comme l'autre contrat

moi je ferai c'est cela
les plus confirmées te diront si c'est bien ça
bonne continuation

666 écrit:
Bonjour la petite puce que je gardait rentre à l'école comment doit je procéder avec mon contrat doit je faire un avenant ou bien un nouveau contrat car ses heures de garde ont fortement baissé à savoir 20h de garde au lieu de 80h par mois et uniquement pendant l'école (je garde ce contrat car je n'ai aucun autres à l'horizon).J'ai une autre question sur la garde d'un bébé sachant que sa mère est une institutrice pour 30 h de garde par semaine mais que je n'aurai pas non plus pendant les vacances scolaires pouvé vous me dire comment on inclu le calcul des congés payé dans les deux mensualisations ? Merci .


pour le premier c'est un avenant, sur 36sem écoleet tes congés continuent normalement...
pour le second contrat tu fais aussi 36sem et les cp pas avant juin 2011

comme c'est 2 petits contrats, tu peux pour le premier augmenter le tarif horaire pour ne pas trop perdre et pour le 2ème appliquer un tarif plus élévé...je vous rappelle que le maximum autorisé est de 5h smic soit 5.54 brt 4.29 net
l'éventail des tarifs part du minimun de 1.93net 2.49 brut jusquà 5h smic entre c'est deux prix, nous pouvons appliquer le taux horaire que nous voulons

Merci si j'ai bien compris je doit établir les deux contrats sur 36 semaines donc je n'aurait pas de paye pendant 16 semaines ? et pourquoi les mamans me parlent de 10°/ de congés ,aidé moi je ni comprend rien.

666 écrit:
Merci si j'ai bien compris je doit établir les deux contrats sur 36 semaines donc je n'aurait pas de paye pendant 16 semaines ? et pourquoi les mamans me parlent de 10°/ de congés ,aidé moi je ni comprend rien.

bonsoir,
tu auras un salaire pendant les 12 mois de l'année...en accueil en année incomplète le salaire est versé tous les mois, et les congés payés SE RAJOUTENT au salaire
l'indemnité de CP sera réglé:
soit en une seule fois au mois de juin
soit au fur et à mesure de leur prise
soit à leur prise principale
soit par 12ème chaque mois ( à partir de juin, une fois que les congés sont acquis selon la période de référence du 1 juin au 31 mai ou du début du contrat au 31 mai pour la 1ère année)
Lors de l’établissement du contrat de travail entre l’employeur et l’Assistant Maternel, LE 10EME DE CP NE DOIT ABSOLUMENT PAS ETRE RAJOUTE à la mensualisation ni en fin de mois ni globalement dans le calcul, cette pratique n’est pas conforme à la convention collective et elle a été condamnée par la Cour Européenne.
il y a 2 méthodes pour calculer les congés ( selon la CCN )
soit par 10ème, soit par maintien de salaire et on applique la plus avantageuse pour l' AM